Réseau privatif (HU)

Traduction anglaise : Property drain, Site drain, Inter-allotment drain, Easement drain, Common-line drain

Dernière mise à jour : 04/01/2024

Système d’assainissement desservant une propriété privée.

Statut et devenir des réseaux privés

Il peut s'agir d'un petit réseau desservant une seule maison d'habitation ou au contraire d'un réseau étendu desservant un lotissement, une usine, une zone d’activité, un centre commercial, etc. Un tel réseau est constitué de canalisations de petit diamètre situées sous le domaine privée (généralement à la limite de deux propriétés) et transportant l'eau de la propriété vers la rue ou vers le système d’assainissement public. Son entretien est à la charge de son propriétaire.

Comme les propriétaires ne disposent généralement ni des compétences ni du matériel nécessaires à leur entretien, les réseaux privés sont souvent mal entretenus et sources de nuisances multiples (colmatage, odeurs, rats, dégagement de sulfure d'hydrogène, etc.) et les collectivités peuvent se trouver dans l'obligation de les reprendre dans le domaine public avec les soucis de domanialité associés. Il est donc important, dans le cas des opérations d'assainissement non collectif groupées de bien définir à l'avance les modalités d'exploitation et d'entretien du système.