Dossier des ouvrages exécutés / DOE (HU)
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Version du 6 avril 2020 à 12:17 par Bernard Chocat (discuter | contributions)
Traduction anglaise :???
Dernière mise à jour : 6/4/2020
Document contractuel que doit remettre l’exécutant au maître d’ouvrage à la fin des travaux. Le contenu du dossier des ouvrages exécutés est fixé dans les documents particuliers du marché ; il comporte a minima :
- les plans d'exécution conformes aux ouvrages exécutés établis par le titulaire ;
- les notices de fonctionnement ;
- les prescriptions de maintenance.
Voir aussi : Recollement (dossier de).